Mentions légales
Collaboratif-info est une marque déposée à l'INPI sous le numéro national : 09 3 693 402
Collaboratif-info est hébérgé par :
SAS OVH
2, rue Kellerman
BP 80157
59100 Roubaix
Rédacteur en chef : Stéphane Moracchini, s.moracchini@collaboratif-info.fr
Pour contacter la rédaction : info@collaboratif-info.fr
S'agissant des seuls commentaires publiés sur le site ou des contributions de l'espace "Débattre entre membres du site" mis en ligne dans le cadre de ce site par les utilisateurs du site, conformément aux conditions générales d'utilisation, Collaboratif-info n'assume aucune responsabilité de type éditorial à leur propos, la mise en ligne de commentaires ou contributions n'étant soumise à aucun contrôle préalable.
En revanche, vous pouvez parfaitement, s'agissant des seuls commentaires ou contributions de l'espace "Débattre entre membres du site", nous notifier toute difficulté à leur propos conformément aux dispositions édictées dans la Loi n° 2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Economie Numérique, notamment en son article 6.
INFORMATIQUES ET LIBERTES
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Collaboratif-info a fait l'objet dune déclaration auprès de la Commission nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr) sous le numéro 1405578.
Collaboratif-info s'engage à respecter la confidentialité des informations enregistrées par l'internaute pour son inscription au site et à ne les transmettre à aucun tiers.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant à info@collaboratif-info.fr.
DROIT D'AUTEUR – COPYRIGHT
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse de Collaboratif-info. Toutes les marques citées appartiennent à leurs compagnies respectives. Les articles sont la propriété de leurs auteurs.
La conception éditoriale de Collaboratif-info est l'œuvre d'Abel Faïd, Stéphane Moracchini, Olivier Pardini, Olivier Roberget et Laurent Sounack. Sa conception graphique est l'œuvre d'Olivier Pardini. Le site a été réalisé par l'agence de conseil web Breek (www.breek.fr).
News
Fil RSS
